Bitcoin Forum

Je ne sais pas si vous suivez les discussions à http://forum.bitcoin.org/index.php?topic=26527.0  Un mec aux USA vient de déposer la marque Bitcoin et a l'intention de faire de même en France et ailleurs, parait-t-il.  C'est un avocat qui n'a rien à voir avec le projet Bitcoin...   Nous allons essayer de combattre la déposition aux USA et il serait une bonne idée pour les défenseurs de Bitcoin en France de faire pareillement, je crois.  Si non, ce mec pourrait poursuivre en justice tous ceux qui utilisent le nom Bitcoin, y compris les bureaux de change comme mt gox.

Merci.

Oui j'ai vu ça hier
Mais apparemment ça vaut rien parce que le terme bitcoin existait bien avant (c'est en tout cas ce qui se disait quand je suis allé me coucher)

Cependant c'est sûr qu'il vaut mieux prévenir que guérir...
Un (ami d')avocat dans le coin?

On s'en tape un peu vu qu'il n'y a pas d'entreprise "bitcoin" dont dépend le fonctionnement de bitcoin de toute façon.  Donc le gars il envisage de s'attaquer à n'importe quel site qui utilise le mot.   C'est incroyable que la force publique puisse être utilisée par de tels emmerdeurs.

C'est juste pénible mais dans le pire des cas on change de nom.  On l'appellera le Nakamoto, car là j'ose espérer que personne ne peut déposer un nom propre.

Et puis c'est une raison supplémentaire pour n'utiliser que des sites qui sont insaisissables par la justice (utilisant des services cachés TOR, par exemple).

Quand on dépose une marque, il y a la notion d'antériorité. En France, l'inpi fait une recherche d'antérorité avant d'accepter un dépôt de marque. Si la marque a été publiée avant le dépôt (c'est la cas avec le papier de Satoshi en 2008), celui qui dépose n'a aucun droit sur l'utilisation. Par contre il peut utiliser bitcoin pour désigner d'autres services (si il a fait un dépôt pour d'autres classes de services).

+1

À la base bitcoin est conçu pour résister à l'hostilité des gouvernements de toute façon.  Donc si la loi stipule que l'usage du mot bitcoin est interdit, ce n'est qu'un moyen comme un autre pour tenter d'empêcher l'utilisation de bitcoin.  Si bitcoin n'était même pas capable de résister à cela, il n'aurait pas beaucoup d'intérêt.

Pour info Tibanne Co. Ltd. (basé au Japon) a commencé l'enregistrement en Europe et au Japon.

Le but est d'enregistrer la marque "Bitcoin" pour en faire une marque libre (les conditions diront que "n'importe qui peut utiliser la marque Bitcoin a condition que cela référence la monnaie virtuelle Bitcoin créée en 2009 par Satoshi Nakamoto").

Notre intérêt est simple, en tant que MtGox on veut qu'un maximum de monde accepte des bitcoins ;)

Je suis pas sur que légalement ca tienne, mais l'initiative est intéressante :)

mais le fait de creer un logiciel (BITCOIN) qui est sous licence MIT (GNU GPL) n'est pas un moyen de s'approprier un nom?

S'approprier est un bien grand mot.  Je dirais plutôt "utiliser".

Tu t'appropries un truc quand tu commences à interdire aux autres de l'utiliser.

Si un avocat bidon aux USA peut faire ça en prétendant "premier a faire un usage commercial", y'a pas de raison qu'on ne puisse pas non plus.

Sinon j'ai déjà eu une contestation pour mon dépôt de marque en Europe d'un allemand qui signifie qu'il a fait son dépot avant moi~ ça va être drôle!

/me attrape du popcorn

MtGox, où est la licence de marque libre et ouvert? 3 mois ont passé. Rien!

Il faut entre 6 mois et 2 ans pour enregistrer une marque. C'est long et difficile (et couteux, en plus).

On donnera plus de nouvelles une fois l'opération finie :)

Deja 6+ mois et rien! Pas vrais.

Jimmy

De toute façon, il ne faut pas 6 mois pour rédiger un contrat de licence de marque: quiconque dépose une marque comme bitcoin se doit d'en proposer une gratuite comme le font beaucoup de projets open source comme Wordpress: http://wordpressfoundation.org/trademark-policy/ (http://wordpressfoundation.org/trademark-policy/)