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Je vous propose un bon gros résumé des familles que je compte (ou pas ?) mettre en application pour cette année 2017 concernant la donation-involontaire-obligatoire-mais-dégueulasse, AKA les impôts.
J'ai lu et relu les différents sujets ouverts sur cela, et je pense que tous les éléments seront repris pour la déclaration d'un particulier lambda voulant annoncer ses gains de l'espace fait sur une cryptomonnaie quelconque. Allons-y !
Hypothèses et dramaturgie :
Jean-Pierre est comptable. Il a investi en octobre 2017 sur le BTC avec une partie de son LIVRET A fabuleux : il sort 10.000 euros, s'inscrit sur
Notre bonhomme part ensuite en vacances au Chili pour kiffer la life.
A son retour, Jean-Pierre s'enquit de savoir ce que donne son investissement tant risqué ! Et là,
Jean-Pierre fait alors un AVC en voyant s'afficher sa EUR value de 30k euros. Il passe sur Bitcointalk et n'aperçoit que des "Carolina !", "This is gentlemen", "HODL" qui l'incitent à se payer une prostituée de qualité et du champ' pour la soirée. Jean-Pierre kiffe sa soirée.
Le lendemain, J-P devient soucieux : blabla bulle blabla 3000 dollars blabla Futures blabla Chinois blabla le gingembre. Et si tout cela s'effondrait ?
J-P veut donc dépenser un peu son capital car il est conditionné à le faire, et il le fait de cette façon :
- il achète une carte cadeaux Ikea d'une valeur de 1000 euros en BTC directement.
- il sort 10k euros pour les mettre sur son LDD car il en a marre du Livret A parbleu !
- Il revend 0.5 BTC et les laisse en EUR sur Bitstamp.
L'année suivante, alors que Jean-Pïerre finit d'acheter sa baguette en satoshis, il recoit un petit mail d'impots.gouv, lui rappelant que sa sodomie annuelle est sur le point d'arriver. Jean-Pierre regarde toutefois BFMTV qui lui explique bien que c'est cool de payer ses impots pour aider ceux qui jouent à la Play toute la journée, car ils sont dans le besoin. Jean-Pierre se reprend et devient donc content de payer ses impôts.
A ce moment, Jean-Pierre effectue donc sa déclaration de cette facon :
- Célibataire et né en 1980.
- Il coche les cases : traitements et salaires / Revenus non commerciaux non professionnels / Revenus à imposer aux contributions sociales.
- Dans la case 1AJ, il met son salaire net imposable annuel.
- Pour remplir la case 5KU, il doit faire un petit calcul (qu'il continuera de faire les prochaines années) :
1) Jean-Pierre se dit que puisqu'il n'a pas transformé ses 1000 euros en fiat, sa carte cadeau IKEA n'est pas imposable en gains, ou tout du moins que la banque n'a pas vu sa transaction et que donc il peut truander l'état tranquillement, en tout bien tout honneur. Il a bien raison.
2) Jean-Pierre est tout de même honnête jusqu'à 14 voire 30%, et déclare donc ses 10k retransférés sur son compte. Il utilise alors la méthode de calcul de l'assurance-vie (http://www.lessentieldelassurance.fr/rachat-partiel-dun-contrat-dassurance-vie/) afin de distinguer son capital initial (investissement) de ses plus values :
retrait partiel – (versements effectués x retrait partiel / valeur de rachat du contrat)
Ce qui donne dans son cas : 10000-(10000*10000/29000) = 6552.
en soustrayant les 1000 euros d'ikea aux 30000.
La case 5KU contient donc le chiffre 6552.
Jean-Pierre ne déclare pas les euros des 0.5 BTC vendus et qui sont restés sur Stamp.
3) Il remplit enfin 4324 à la case 5HY, après déduction de l'abattement micro-BNC.
4) Enfin, Jean-Pierre remplit le formulaire 3916 pour déclarer son compte Bitstamp à l'étranger, de peur des 1500 euros d'amende pour compte non déclaré.
Jean-Pierre décède d'une crise cardiaque lorsqu'il voit le montant final affiché.
THE END
Disclaimer : cette petite story aux éditions "I Love Taxes" n'engage que son brillant auteur. Il tient au contribuable de se la prendre au plus profond et de normalement déclarer ses 1000 euros de carte cadeaux au départ, en utilisant la même méthode de calcul qu'il aura choisie.
Ceci n'est en aucun cas une incitation à la fraude.
Conforama et But sont aussi biens qu'Ikea.
