Fiscalité BNC / BIC

[Xtoff79]

Bonjour,

Je suis un peu perdu à force d'avoir lu et relu la fiscalité des BNC réel, BNC simplifié, BIC entre le TMI, les abattements, l'assiette imposable, les taxes CGS/CRDS...

Quelqu'un pourrait récapituler un peu cela svp ?

Merci bcp d'avance

[1715178113]

1715178113

[Tharon256]

Reste encore la question de l'assiette d'imposition. Déterminer les plus values sur les ventes crypto/euros et crypto/crypto (estimées vu que pas de passage en euros) sur les plateformes ou bien seulement les cashout vers compte bancaire en euros ?
Mêmes questions pour la détermination du CA en régimes micro.
Vient aussi la question du caractère professionel ou non, on peut à priori être en bic mais non professionnel si la part représentée par la vente de cryptos est inférieure aux revenus salariés habituels.

Les réponses à ces questions seront soit précisées lors de la prochaine loi de finance (Pas rétro active à priori...) ou dans les prochaines années avec la jurisprudence qui va apparaître après les premiers contrôles fiscaux qui vont toucher les contribuables concernés...

Espérons que l'on aura pas à faire à une fiscalité punitive comme dans le cas du traitement des joueurs de poker actuellement...

[Xtoff79]

Merci pour cette réponse.

Voici un petit résumé avec exemple des méthodes de calcul et assiette pour les différents cas BNC / BIC tel que je le comprends. Etes vous d'accord ?

En BNC simplifié - Doctrine BOFIP
On prend en compte le montant du Chiffre d'Affaire (Bénéfice) juste pour les conversion Crypto / Euros je crois :
Si j'ai investi 4000€ en crypto via achat avec des Euros en direct
J'ai revendu dans l'année des cryptos en euros pour 6000€ (je ne tiens pas compte des échanges crypto/cryto). je considère cela comme mon CA/Bénéfice.
Mon assiette imposable est 6000€ c'est cela ?

En BNC réel- Doctrine BOFIP
On prend en compte le montant de la plus value réalisé juste pour les conversion Crypto / Euros je crois:
Si j'ai investi 4000€ en crypto via achat avec des Euros en direct
J'ai revendu dans l'année des cryptos en euros pour 5000€.
Mon assiette imposable est de 5000€ - 4000€ : 1000€ ?

En BNC simplifié - Décision CE
On prend en compte le montant du Chiffre d'Affaire (Bénéfice) pour l'ensemble des échanges crypto/crypto et crypto/euros :
Si j'ai investi 4000€ en crypto via achat avec des Euros en direct
L'ensemble de mes transactions me fait un total de 10000€ (peu importe les plus value)
Mon assiette imposable est de 10000 € c'est cela ?

En BNC réel- Doctrine CE
On prend en compte le montant de la plus value réalisé juste pour les conversion Crypto / Euros je crois:
Si j'ai investi 4000€ en crypto via achat avec des Euros en direct
L'ensemble de mes transactions crypto/crypto et crypto/euros me ressort une plus value de 12000€ (peu importe les plus value)
Mon assiette imposable est de 12000 € c'est cela ?

Sur chaque assiette je compte un abattement éventuel puis je compte l’imposition de ma TMI + 9,9% CGS + 0,5% CRDS + 6,8% autres cotisations sociales. Est-ce cela ?
Les taxes se calculent sur l'assiette ou le montant avec abbatement?

Bien meuble
Si occasionnelle uniquement je suis dispensé pour toutes transaction de moins de 5000€ sinon déclaration à l'administration fiscale chaque mois ou il y a des transactions.

BIC réel / Simplifié
pas sur par contre pour le calcul du BIC

Qu'en pensez-vous ?

Après reste à savoir ou on met tout cela dans la déclaration fonctoin du régime....

[Xtoff79]

Reste encore la question de l'assiette d'imposition. Déterminer les plus values sur les ventes crypto/euros et crypto/crypto (estimées vu que pas de passage en euros) sur les plateformes ou bien seulement les cashout vers compte bancaire en euros ?

Personellement je considère que je prends en compte même si je n'ai pas fait de cashout vers un compte bancaire hors plateforme d'échange. Si des euros on circulé, suite à la vente de crypto, sur une plateforme type Kraken ou un compte en banque a été déclaré, alors je considère qu'il faut que je les prenne en compte.

C'est certes moins visible pour l'administration fiscale que si c'était revenu sur mon compte en banque en France mais bon ce sont tjs des Euros sur une banque dans l'UE..

[Tharon256]

C'est ce que je considère moi aussi. Je ne vais pas jusqu'à déclarer mes trades cryptos cryptos tout de même. J'espère qu'ils auront la décence de nous épargner cela !

[docteur.steel]

un btc acheté en 2013 et hold, c'est donc une plus value sur valeur mobilière

et donc le particulier pourra pratiquer un abattement de 10 % par ans apres les 2 1ere années, donc 100% en 12 ans

sauf qu'il y a peu , en 2016 (je crois) à l'abattement est passé à 5%, donc 100% en 22ans

je me pose la question : pour un btc hold depuis 2013, il faut compter 10%, 5% ou 10% jusqu'en 2016 + 5% pour les années suivantes ?
qu'en pensez vous ?

[Yaplatu]

un btc acheté en 2013 et hold, c'est donc une plus value sur valeur mobilière

et donc le particulier pourra pratiquer un abattement de 10 % par ans apres les 2 1ere années, donc 100% en 12 ans

sauf qu'il y a peu , en 2016 (je crois) à l'abattement est passé à 5%, donc 100% en 22ans

je me pose la question : pour un btc hold depuis 2013, il faut compter 10%, 5% ou 10% jusqu'en 2016 + 5% pour les années suivantes ?
qu'en pensez vous ?

J'ai toujours entendu parlé de -5% au bout de 2 ans, comme pour l'or d'ailleurs. Tu as une source fiable pour l'histoire des -10% avant 2016 ?

[reddeworld]

Il me semble que Bercy a éclairci cette question il y a un moment. Le Btc est effectivement considéré comme ça sur un plan comptable ou dans le bilan d'une entreprise par exemple mais pour la plus value il y a un forfait fixe il me semble.

https://www.capital.fr/votre-argent/fiscalite-du-bitcoin-bouleversee-le-guide-complet-pour-comprendre-son-imposition-1285201

un btc acheté en 2013 et hold, c'est donc une plus value sur valeur mobilière

et donc le particulier pourra pratiquer un abattement de 10 % par ans apres les 2 1ere années, donc 100% en 12 ans

sauf qu'il y a peu , en 2016 (je crois) à l'abattement est passé à 5%, donc 100% en 22ans

je me pose la question : pour un btc hold depuis 2013, il faut compter 10%, 5% ou 10% jusqu'en 2016 + 5% pour les années suivantes ?
qu'en pensez vous ?