Vente en France de crypto par non residents

[guigui371]

Salut, alors oui je pose la question a des anons au lieu de poser a un fiscaliste.

1) beaucoup d'entre nous/vous connaissent plus que la majorite des fiscalistes FR
2) une fois que j'ai ma reponse alors j'irais voir un fiscaliste pour verifier.
3) je donerais une piecette a ceux* qui feront une reponse claire, precise construite, argumente et avec source (lien impots / code fiscal ...).




Je souhaite savoir si en tant que non resident fiscal FR, lorsque je vend des coins en France vers mon compte FR si je suis assujetis aux plus-value / revenue / prelevement sociaux / flat taxe .......


J'ai trouve ceci :
http://www.patrimea.com/fr/expatries/conseils-fiscalite/exonerations-avantages

Exonération des prélèvements sociaux
Principe : Exonération sur les revenus français perçus par les non-résidents
En application de l'article L136-6 du Code de la sécurité sociale, "les personnes physiques fiscalement domiciliées en France au sens de l'article 4 B du code général des impôts sont assujetties à une contribution sur les revenus du patrimoine assise sur le montant net retenu pour l'établissement de l'impôt sur le revenu [...]".

Les personnes physiques fiscalement domiciliées hors de France ne sont pas redevables des prélèvements sociaux sur leurs revenus de source française. Cette exonération des prélèvements sociaux concernent donc les revenus de capitaux mobiliers et les plus-values mobilières réalisées par les non résidents.

Il s’agit en réalité d’un avantage social et non fiscal.

Exception : Prélèvements sociaux dus sur certains revenus
Après plusieurs rebondissements jurisprudentiels et législatifs, le sort des non-résidents concernant leurs revenus immobiliers est fixé.
Les non-résidents sont redevables des prélèvements sociaux sur leurs revenus immobiliers. Il s’agit des revenus fonciers ainsi que les plus-values immobilières.

Suite à l'augmentation de la CSG de 1,7 points au 1er janvier 2018, les prélèvements sociaux sont passés de 15,5% à 17,2%.

Question conne : les bitcoins sont des bien mobilier ou immobilier ?


Sur le meme lien
http://www.patrimea.com/fr/expatries/conseils-fiscalite/exonerations-avantages

Exonération des plus-values de cession de valeurs mobilières
Article 244 bis C du Code Général des Impôts
" Sous réserve des dispositions de l'article 244 bis B, les dispositions de l'article 150-0 A ne s'appliquent pas aux plus-values réalisées à l'occasion de cessions à titre onéreux de valeurs mobilières ou de droits sociaux effectuées par les personnes qui ne sont pas fiscalement domiciliées en France au sens de l'article 4 B […] "

Les non-résidents et expatriés bénéficient d’une exonération d’imposition française de leur plus-value mobilière  à condition de ne pas détenir une participation supérieure à 25%.
Si la cession concerne des actions de sociétés soumises à l’IS dans lesquelles l’expatrié cédant détient une participation supérieure à 25%, alors la plus-value sera taxable au PFU de 12,8% (sans être soumis aux prélèvements sociaux de 17,2%)

Bon voila, alors avec les rapides recherches que j'ai faite sur mon cas precis, j'ai l'impression que la vente de crypto que j'ai achete en France il y a quelques annees, en utilisant mon compte bancaire Fr et mon compte Paymium, ne serais pas imposer en France pour des plue value ou prelevement sociaux puisque je ne suis pas resident fiscal FR.




Mon cas particulier.
Je ne suis pas resident fiscal FR, ni dans union europeenne.
Je ne suis plus resident fiscal depuis plus de 6 ans.
Je ne vais pas etre resident fiscal en 2021 ni 2022 et surement pas en 2023.
Je ne suis interesse que par les impots/taxes que je devrais peut etre payer en France.

* : conditon apply, je me reserve le droit de choisir qui merite une piecette ou pas.

[1713993871]

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[Saint-loup]

En fait, fiscalement les cryptos ne sont considérées ni comme des valeurs mobilières, ni comme des biens immobiliers, mais comme des biens meubles (corporels).
Or de manière générale(qui était légalement l'ancien régime d'imposition auquel étaient soumises les cryptos), l'imposition des plus-values réalisées sur la vente de biens meubles ne concerne que les résidents fiscaux français

les plus-values réalisées lors de la cession à titre onéreux de biens meubles ou de droits relatifs à ces biens, par des personnes physiques, domiciliées en France au sens de l'article 4 B, ou des sociétés ou groupements qui relèvent des articles 8 à 8 quinquies dont le siège est situé en France, sont passibles de l'impôt sur le revenu dans les conditions prévues aux articles 150 V à 150 VH.

https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000006302769/

Et plus spécifiquement, l'article 150VHbis du CGI qui encadre désormais les plus-values sur leurs ventes reprend stricto sensu cette restriction aux seuls résidents fiscaux français.

les plus-values réalisées par les personnes physiques domiciliées fiscalement en France au sens de l'article 4 B, directement ou par personne interposée, lors d'une cession à titre onéreux d'actifs numériques mentionnés à l'article L. 54-10-1 du code monétaire et financier ou de droits s'y rapportant sont passibles de l'impôt sur le revenu dans les conditions prévues au présent article.

https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000038612228/

Les non résidents ne sont d'ailleurs pas tenus de déclarer leurs comptes au fisc français.

Les personnes physiques, les associations, les sociétés n'ayant pas la forme commerciale, domiciliées ou établies en France, sont tenues de déclarer, en même temps que leur déclaration de revenus ou de résultats, les références des comptes d'actifs numériques mentionnés à l'article 150 VH bis ouverts, détenus, utilisés ou clos auprès d'entreprises, personnes morales, institutions ou organismes établis à l'étranger.

https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000037988279/

Le BOFIP le confirme et le rappelle dans chacun des exemples qu'il donne, sans mentionner que les non-résidents seraient soumis à un autre régime d'imposition français.
https://bofip.impots.gouv.fr/bofip/11967-PGP.html

[guigui371]

En fait, fiscalement les cryptos ne sont considérées ni comme des valeurs mobilières, ni comme des biens immobiliers, mais comme des biens meubles (corporels).
Or de manière générale, l'imposition des plus-value réalisées sur la vente de biens meubles ne concerne que les résidents fiscaux français

les plus-values réalisées lors de la cession à titre onéreux de biens meubles ou de droits relatifs à ces biens, par des personnes physiques, domiciliées en France au sens de l'article 4 B, ou des sociétés ou groupements qui relèvent des articles 8 à 8 quinquies dont le siège est situé en France, sont passibles de l'impôt sur le revenu dans les conditions prévues aux articles 150 V à 150 VH.

https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000006302769/

En revanche l'article 150VHbis du CGI qui impose les plus-values sur leurs ventes est parfaitement clair, cette imposition ne s'applique qu'aux résidents fiscaux français.

les plus-values réalisées par les personnes physiques domiciliées fiscalement en France au sens de l'article 4 B, directement ou par personne interposée, lors d'une cession à titre onéreux d'actifs numériques mentionnés à l'article L. 54-10-1 du code monétaire et financier ou de droits s'y rapportant sont passibles de l'impôt sur le revenu dans les conditions prévues au présent article.

https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000038612228/

Donc ta conclusion a demi-mot est que dans mon cas bien precis, je dis a ma banque que l'argent vient de la vente de coins.
Je ne dis rien au fisc, puisque non resident (je garde bien les preuves de ventes de coins si ils posent des questions)
Mais il n'y a rien a payer au fisc FR.

quelqu'un d;autre a une opinion differente ?

[Saint-loup]

Donc ta conclusion a demi-mot est que dans mon cas bien precis, je dis a ma banque que l'argent vient de la vente de coins.
Je ne dis rien au fisc, puisque non resident (je garde bien les preuves de ventes de coins si ils posent des questions)
Mais il n'y a rien a payer au fisc FR.

Oui tout à fait, enfin à moins de gros virements il est déconseillé (en France) de parler de cryptos à sa banque sous peine de virements rejetés et de comptes rapidement clôturés sans explication... 

[Becassine]

Vous pouvez contacter le Centre des impôts des non-résidents (CINR) pour connaître les modalités d’imposition des revenus de votre épargne
TSA 10010 – 10 rue du Centre – 93465 Noisy le Grand Cedex
Téléphone : 01 57 33 83 00 – Télécopie : 01 57 33 83 50
Courriel : nonresidents@dgi.finances.gouv.fr

[LeGaulois]

Dans la logique des choses, en tout cas dans la mienne, tu n'as pas à payer des impôts pour une activité hors de France. Et ce n'est pas parce que tu utilises un compte bancaire Français sur lequel transit de l'argent que cela te rend éligible à la taxation. Surtout que, comme tu le mentionnes, tu n'es pas résident fiscal Français. Donc si tu as des impôts à payer c'est avec le fisc de ton pays.

Ce n'est pas comme si tu vivais dans un pays et que tu engendrais des revenus en France en faisant par exemple de la location 

https://www.impots.gouv.fr/portail/files/media/10_conventions/nouvelle-zelande/nouvelle-zelande_convention-avec-la-nouvelle-zelande_fd_1809.pdf?l=fr

[guigui371]

Saint-loup
Becassine
LeGaulois

envoyez moi (par MP) une address BSC (binance USDT  deposit par example)
Au pire, donnez une address BTC.

merci a tous.

[LeGaulois]

Désolé, mais je ne peux pas accepter de l'argent. Ceci dit, j'apprécie quand même ton intention bien évidement, et je t'en remercie. C'est juste que ca ne se fait pas chez moi.

Après, si vraiment tu insistes  , dans ce cas, je préfère que tu fasses une donation à Wikipédia (ou tout autre qui te conviens). Ils acceptent BTC https://donate.wikimedia.org/wiki/Ways_to_Give/fr#Bitcoin

[elma]

Pour comprendre la situation:
est-ce que ton pays de résidence fiscale (nz je crois) te demande si tu as des comptes à l'étranger ?

[guigui371]

Pour comprendre la situation:
est-ce que ton pays de résidence fiscale (nz je crois) te demande si tu as des comptes à l'étranger ?

Joker haha, oui ils demandent. Mais pour l’instant je ne possède que 1 seul compte bancaire dans 1 seul pays (je n’ai pas de compte en fR ni en suisse, ni au Vanuatu).
Je suis encore en période de réflexion pour peut être faire quelque chose pour améliorer ma situation fiscale, tout en restant dans les clous.

[elma]

Pour comprendre la situation:
est-ce que ton pays de résidence fiscale (nz je crois) te demande si tu as des comptes à l'étranger ?

Joker haha, oui ils demandent. Mais pour l’instant je ne possède que 1 seul compte bancaire dans 1 seul pays (je n’ai pas de compte en fR ni en suisse, ni au Vanuatu).
Je suis encore en période de réflexion pour peut être faire quelque chose pour améliorer ma situation fiscale, tout en restant dans les clous.

Ouvre un compte au Salvador.

[Becassine]

Saint-loup
Becassine
LeGaulois

envoyez moi (par MP) une address BSC (binance USDT  deposit par example)
Au pire, donnez une address BTC.

merci a tous.

Je suis contente de t'avoir donné une réponse qui te convienne. En retour un jour tu me fileras peut-être un tuyau dont j'aurais besoin 

[guigui371]

Désolé, mais je ne peux pas accepter de l'argent. Ceci dit, j'apprécie quand même ton intention bien évidement, et je t'en remercie. C'est juste que ca ne se fait pas chez moi.

Après, si vraiment tu insistes  , dans ce cas, je préfère que tu fasses une donation à Wikipédia (ou tout autre qui te conviens). Ils acceptent BTC https://donate.wikimedia.org/wiki/Ways_to_Give/fr#Bitcoin

Pour le coup ma femme a donne a wikipedia car elle a entrepris de faire un PHD et utilise pas mal pour trouver des sources et reference.

Moi, en ton nom, j'ai donne $1500 usdt (10%) pour aider a payer l'operation a coeur ouvert d'une petite libanaise de 8 ans dont les parents n'avaient pas le moyen.
Voila, tu a sauve a 10% une petite fille. Merci des info, elle etaient vraiment utiles.

[Saint-loup]

Désolé, mais je ne peux pas accepter de l'argent. Ceci dit, j'apprécie quand même ton intention bien évidement, et je t'en remercie. C'est juste que ca ne se fait pas chez moi.

Après, si vraiment tu insistes  , dans ce cas, je préfère que tu fasses une donation à Wikipédia (ou tout autre qui te conviens). Ils acceptent BTC https://donate.wikimedia.org/wiki/Ways_to_Give/fr#Bitcoin

Pour le coup ma femme a donne a wikipedia car elle a entrepris de faire un PHD et utilise pas mal pour trouver des sources et reference.

Moi, en ton nom, j'ai donne $1500 usdt (10%) pour aider a payer l'operation a coeur ouvert d'une petite libanaise de 8 ans dont les parents n'avaient pas le moyen.
Voila, tu a sauve a 10% une petite fille. Merci des info, elle etaient vraiment utiles.

Alors ca c'est vraiment généreux, bravo à toi, et bravo à LeGaulois qui ne s'y attendait probablement pas mais qui doit être très fier d'avoir indirectement sauvé le coeur d'une petite fille au Liban, la vie d'un enfant plein d'espoir et d'innocence ça n'a pas de prix.
Sinon sans parler de telles sommes évidemment, je ne suis pas sur cette ligne de prendre les tips -même de quelques dollars ou centimes- pour de l'aumône ou quelque chose de rabaissant. Personnellement je tip sur Stake, et je tippais sur Reddit car je trouve ça toujours sympa de donner et recevoir des cryptos. Pour moi le tip fait partie de l'adn des cryptos, et je suis sûr que ça fera fureur lorsque Jack Dorsey le lancera sur twitter.

[guigui371]

Désolé, mais je ne peux pas accepter de l'argent. Ceci dit, j'apprécie quand même ton intention bien évidement, et je t'en remercie. C'est juste que ca ne se fait pas chez moi.

Après, si vraiment tu insistes  , dans ce cas, je préfère que tu fasses une donation à Wikipédia (ou tout autre qui te conviens). Ils acceptent BTC https://donate.wikimedia.org/wiki/Ways_to_Give/fr#Bitcoin

Pour le coup ma femme a donne a wikipedia car elle a entrepris de faire un PHD et utilise pas mal pour trouver des sources et reference.

Moi, en ton nom, j'ai donne $1500 usdt (10%) pour aider a payer l'operation a coeur ouvert d'une petite libanaise de 8 ans dont les parents n'avaient pas le moyen.
Voila, tu a sauve a 10% une petite fille. Merci des info, elle etaient vraiment utiles.

Alors ca c'est vraiment généreux, bravo à toi, et bravo à LeGaulois qui ne s'y attendait probablement pas mais qui doit être très fier d'avoir indirectement sauvé le coeur d'une petite fille au Liban, la vie d'un enfant plein d'espoir et d'innocence ça n'a pas de prix.
Sinon sans parler de telles sommes évidemment, je ne suis pas sur cette ligne de prendre les tips -même de quelques dollars ou centimes- pour de l'aumône ou quelque chose de rabaissant. Personnellement je tip sur Stake, et je tippais sur Reddit car je trouve ça toujours sympa de donner et recevoir des cryptos. Pour moi le tip fait partie de l'adn des cryptos, et je suis sûr que ça fera fureur lorsque Jack Dorsey le lancera sur twitter.

En effet, Le "tip" a des avantages.
Tu peux avoir des gens qui adorent faire de la recherche et partager leur connaissance.
Ces gens peuvent donc repondre a des questions que d'autre personnes se posent mais qui n'ont pas le temps de chercher.
Le tip permet de valoriser des reponses construites qui apportent une vrais aide a la personne posant la question.
C'est le principe du "merit" ici mais avec une valeur pecuniere.
Avec des tips en $, tu peux avoir des adolescent qui ne pourraient pas avoir des vrais taff, gagner un peu d'argent, des gens qui pour des raison x ou y ne peuvent travailler, toucher quelques soultes pour gagner leur independance.
Ca developpe une nouvelle economie et les possibilites sont infinies.

Le risque c'est de tomber dans un cercle vicieux ou les gens veulent des tips en avance pour repondre aux questions.

bref, merci legaulois.

[Saint-loup]

En effet, Le "tip" a des avantages.
Tu peux avoir des gens qui adorent faire de la recherche et partager leur connaissance.
Ces gens peuvent donc repondre a des questions que d'autre personnes se posent mais qui n'ont pas le temps de chercher.
Le tip permet de valoriser des reponses construites qui apportent une vrais aide a la personne posant la question.
C'est le principe du "merit" ici mais avec une valeur pecuniere.
Avec des tips en $, tu peux avoir des adolescent qui ne pourraient pas avoir des vrais taff, gagner un peu d'argent, des gens qui pour des raison x ou y ne peuvent travailler, toucher quelques soultes pour gagner leur independance.
Ca developpe une nouvelle economie et les possibilites sont infinies.

Le risque c'est de tomber dans un cercle vicieux ou les gens veulent des tips en avance pour repondre aux questions.

bref, merci legaulois.

Je suis bien de cet avis, et je pense que c'est aussi comme ça que le voyent les anglosaxons, malheureusement "le gaulois" latin prend ça plus pour une question de fierté j'ai l'impression, comme si ça infériorisait celui qui recevait en quelque sorte. C'est dommage parce qu'à cause de ça il donne peu également, et on ne trouve plus assez de personnel pour les métiers où le pourboire constitue une part importante du salaire, comme les serveurs.

[LeGaulois]

Pour le coup ma femme a donne a wikipedia car elle a entrepris de faire un PHD et utilise pas mal pour trouver des sources et reference.

Moi, en ton nom, j'ai donne $1500 usdt (10%) pour aider a payer l'operation a coeur ouvert d'une petite libanaise de 8 ans dont les parents n'avaient pas le moyen.
Voila, tu a sauve a 10% une petite fille. Merci des info, elle etaient vraiment utiles.

Merci à toi et tu dira merci à ta femme également, c'est rare de nos jours. Dieu vous le rendra.

 "bravo à LeGaulois qui ne s'y attendait probablement pas mais qui doit être très fier d'avoir indirectement sauvé le coeur d'une petite fille"][/quote]

Ca fait plaisir de voir qu'une enfant va peut etre pouvoir vivre. Ca fait aussi plaisir de voir que malgré le fait que l'on vive dans un monde de fumistes, il existe quand même de bonne personnes pour aider ceux dans le besoin.

Je ne considere pas le tip comme quelque chose de rabaissant ou ressemblant à l'aumône. C'est juste que chez moi, c'est presque impoli d'accepter quelque chose après avoir aidé. Et puis, je considere un forum comme un lieu d'échanges, on l'on peut echanger sur des débats, des connaissances, des experiences et tout ca

Une fois j'ai aidée une vielle voisine à monter ses courses, elle m'avait donné 10€, j'ai eu du mal à refuser. Du coup je suis allé chez le fleuriste, j'ai rajouté un billet de ma poche et je lui est acheté des fleurs que j'ai déposé devant sa porte sans rien dire.

[elma]

Oh ? moi, une fois, y'avait des fleurs sur la paillasson de ma voisine, je les ai ramassées et je les offerts à mon épouse. Elle était enchantée.

[Becassine]

Une fois j'ai aidée une vielle voisine à monter ses courses, elle m'avait donné 10€, j'ai eu du mal à refuser. Du coup je suis allé chez le fleuriste, j'ai rajouté un billet de ma poche et je lui est acheté des fleurs que j'ai déposé devant sa porte sans rien dire.

Tu as bien fait, tu lui aurais laissé un ledger, elle n'aurait peut-être pas su quoi en faire, ou peut-être que si ?

[LeGaulois]

Ca m'étonnerait, elle était trop vielle. Et puis, vu le prix d'un Ledger, je suis pas la croix rouge non plus.
En même temps, quand tu vois une personne agée qui peine, tu peux pas rester comme ca à la regarder. Elle avait 4 étage à monter la pauvre (pas d'ascenseur). Le temps que tu prennes ta douche, elle était encore au 2ème.

Personne complètement isolée malheureusement, donc aucune aide

enfoiré