Produits dérivés et imposition

[Thiball]

Bonjour à tous,

Voilà une nouvelle interrogation que je vous soumets :
Ayant acheté du BTC sur le marché spot, j'ai eu la maladresse d'essayer le marché dérivé via Bybit et le perp BTCUSD. Par conséquent, je pense que d'avoir réalisé cette opération me contraint à la déclaration de cession d'actifs numériques.

Par conséquent, j'imagine que chaque trades ouverts m'oblige à déclarer une cession sur le cerfa 2086. En réalisant quelques recherches, je pense qu'il s'agit d'opérations du type vente/achat. Voici un exemple fictif :

Achat d'1BTC à 10000€ sur le spot le 01/01/20
Envoi d'1BTC sur Bybit et ouverture d'un short (ou long) où je mise 1BTC entier le 01/12/20 lorsque le BTC est à 40000€.

Par conséquent, je calcule la plus value = 30000€ donc 9000€ à payer aux impôts.
En clôturant le contrat (ne prenons pas en compte le gain/perte), je considère réinvestir ces 40000€ pour 1BTC.

Je réitère un trade à nouveau le 15/12/20, lorsque le BTC est à 45000€. Donc nouvelle cession. Je le clôture pour une nouvelle opération blanche, sans bénéfice ni perte (décidemment ^^).
Je calcule la PV = 5000€ donc 1333€ à reverser à nouveau.
En le clôturant, j'ai à nouveau investi 45000€.

Ai-je raison de procéder comme cela ?

[Saint-loup]

Quelle est ton analyse juridique exactement? Tu considères les contrats achetés comme étant des biens ou services, c'est ça?
Si c'est le cas, tu les ranges dans quelle catégorie précisément? Celle des biens ou celle des services?
Comment fais-tu pour évaluer leur valeur au moment de la cession?

[Thiball]

Je pense les considérer comme la cession de BTC pour un contrat en USD dans mon cas. Je n'ai pas réfléchi s'il s'agissait d'un bien ou service. Ce n'est vraiment pas mon domaine...
C'est pour ça que je questionne ici. Je n'imagine pas être le seul dans ce cas là.
Pour évaluer la valeur au moment de la la cession, il est indiqué la valeur du BTC au moment de la transaction. Je n'ai qu'à diviser la valeur du contrat par la valeur du BTC à l'instant t pour connaître la quantité cédée.

[Saint-loup]

Je pense les considérer comme la cession de BTC pour un contrat en USD dans mon cas. Je n'ai pas réfléchi s'il s'agissait d'un bien ou service. Ce n'est vraiment pas mon domaine...
C'est pour ça que je questionne ici. Je n'imagine pas être le seul dans ce cas là.
Pour évaluer la valeur au moment de la la cession, il est indiqué la valeur du BTC au moment de la transaction. Je n'ai qu'à diviser la valeur du contrat par la valeur du BTC à l'instant t pour connaître la quantité cédée.

Justement c'est important de savoir si un contrat de swap fait bien partie fiscalement des biens et des services, pour savoir si il s'agit d'une cession imposable ou pas!
Il faut également que tu puisses déterminer la valeur du contrat que tu achètes ou que tu vends.

[Thiball]

Je ne trouve aucune info sur le net concernant ce cas de figure justement. Et ce n'est pas faute d'avoir cherché des heures... Parce qu'en soit, si je considère cela comme étant une cession, ça fait une vente puis un achat quand je clôture le trade.

Voici 2 trades en question, si jamais ça peut être plus clair :

[Thiball]

Bon, j'ai trouvé ça sur Bybit :
"What is an inverse perpetual contract?

A: The Inverse perpetual contracts use BTC/ETH/EOS/XRP as the base currency. Traders need to confirm traded quantities in terms of USD (Quoted currency) and then use their base currency (such as BTC, ETH) to calculate margin, profit, and loss. If a trader wants to trade a BTCUSD contract, he must use BTC as his base currency. If he trades on ETHUSD contracts, he needs to hold ETH."

Traduit : Les contrats perpétuels inversés utilisent BTC/ETH/EOS/XRP comme devise de base.  Les traders doivent confirmer les quantités négociées en USD (devise cotée), puis utiliser leur devise de base (telle que BTC, ETH) pour calculer la marge, le profit et la perte.  Si un trader souhaite négocier un contrat BTCUSD, il doit utiliser le BTC comme devise de base.  S'il négocie sur des contrats ETHUSD, il doit détenir des ETH.


Mais pas pour autant que j'y comprends davantage. Je ne sais toujours pas s'il s'agit d'une cession pour du fiat ou non...

[Saint-loup]

Mais pas pour autant que j'y comprends davantage. Je ne sais toujours pas s'il s'agit d'une cession pour du fiat ou non...

Où du fiat? Les contrats sont justement inversés pour qu'il n'y ait aucune transaction en fiat. Si il y a bien quelque chose de sûr c'est que tu ne manipules aucune fiat quand tu trades des swaps inversés. Mais pourquoi tu trades pas des vanillas si c'est pas dans ce but?

[Thiball]

J'ai utilisé ce contrat inversé car j'avais un bonus de bienvenue. Je n'y connais rien en trading et voulait simplement récupérer le bonus en réalisant suffisamment de transactions. Bien entendu, je n'ai pas réussi... Si tu es sûr de toi concernant le contrat inversé, j'espère que tu as raison. En fait, j'imaginais (en se basant sur l'image postée) que ouvrir un contrat de 100$ revenait à céder l'équivalent en BTC. Puis de racheter l'équivalent de 100$ de BTC en clôturant ce fameux contrat.

Par conséquent, je n'ai pas à déclarer ces cessions. Je suis soulagé. Merci.

Je ne connaissais pas les vanillas ^^

[Saint-loup]

J'ai utilisé ce contrat inversé car j'avais un bonus de bienvenue. Je n'y connais rien en trading et voulait simplement récupérer le bonus en réalisant suffisamment de transactions. Bien entendu, je n'ai pas réussi... Si tu es sûr de toi concernant le contrat inversé, j'espère que tu as raison. En fait, j'imaginais (en se basant sur l'image postée) que ouvrir un contrat de 100$ revenait à céder l'équivalent en BTC. Puis de racheter l'équivalent de 100$ de BTC en clôturant ce fameux contrat.

Par conséquent, je n'ai pas à déclarer ces cessions. Je suis soulagé. Merci.

Je ne connaissais pas les vanillas ^^

Non tu n'as pas compris, si un contrat de swap(en crypto) est fiscalement considéré comme un bien(ou un service) alors tu as réalisé des cessions à déclarer. Il me semble que c'était ta position initiale d'ailleurs.
Personnellement je ne serais pas surpris que ça puisse être considéré comme un bien meuble incorporel par l'administration fiscale, mais malheureusement je n'ai pas la réponse à cette question.

[Thiball]

Bon, je vais payer ma tranquillité. Ça fera une avance sur la plus value dont je serai redevable plus tard. Au moins, les choses sont plus claires pour moi.

Merci encore.

[Saint-loup]

Bon, je vais payer ma tranquillité. Ça fera une avance sur la plus value dont je serai redevable plus tard. Au moins, les choses sont plus claires pour moi.

Merci encore.

Tu pourrais peut-être leur poser la question par mail dans ce cas (en espérant qu'ils prennent la peine de chercher l'information sérieusement pour te répondre). Au pire ils te diront oui, et tu paieras comme tu avais l'intention de le faire, au mieux ils te diront que comme ce n'est pas de vraies valeurs mobilières vu que ce n'est que de la crypto, tu n'as pas à déclarer de cessions. Je pense que l'on est dans un cas très limite et que la réglementation en vigueur ne permet pas encore de trancher définitivement la question. Plusieurs interprétations sont possibles.

[Thiball]

Je viens de le faire. Vu leur rapidité, je n'aurai la réponse que l'année prochaine avec certitude.