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Author Topic: [AIDE] - Fiscalité des crypto-monnaies, que faire ?  (Read 951 times)
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December 14, 2017, 09:21:40 AM
 #1

Bonjour,

Je débute dans les crypto-monnaies et j'y est investis une partie de mes économies il y a 2 mois. Aujourd'hui je me sens un peu bête car même si j'ai gagné de l'argent (ça a vraiment explosé ces derniers temps) je ne m'étais pas beaucoup renseigné sur l'aspect juridique et fiscal des crypto-monnaies.
Je me suis un peu renseigné et j'ai vu que pour être en règle il fallait d'une part que je déclare mon compte bancaire à l'étranger (puisque je passe par coinbase, basé en Estonie). Chose qu'un avocat fiscaliste m'a confirmé par téléphone.
Bon ça me fais un peu tiquer, mais après tout je déclare juste que j'ai un compte, pas le montant qu'il y a dessus; Donc no problem, je fais mon CERFA 3916....

Par contre le deuxième point, qui m’embête vraiment, c'est le côté fiscal. Ce que j'ai vu ne me plais pas du tout:

Déclaration en micro BNC: 34% d'imposition.

Donc mettons que je gagne 100€:

100*34/100= 66€ dans ma poche, 34€ dans celle de l'état.

Sachant que pour tout achat avec cet argent il y a 20% de TVA:

66*20/100= 52,80€ dans ma poche, 47,20€ dans celle de l'état.

Ai-je besoin de plus que des calculs pour vous dire à quel point je me tire une balle dans le cœur quand je pense à ça ? Je prends des risques pour gagner cet argent (légalement en plus) et finalement je fais 50/50 avec l'état ? Scrogneugneu.

Afin d'être moins scrogneugneu, je cherche à savoir si il y a une méthode légale pour diminuer ce montant ? Car je ne suis pas contre payer des impôts, je trouve ça normal de participer à l'entretien de cette vieille folle de France. Mais 34%... Je veux faire un bisou à l'état, pas qu'il m'agrippe sauvagement en me tenant par les cheveux.

Je cherche bien évidemment des solutions autres que l'expatriation (impossible pour moi pour le moment).

Voilà quelques pistes que j'aimerais explorer:

1) Si j'envoi l'argent de mes crypto-monnaies à quelqu'un basé à l'étranger, peux-il avoir des problèmes avec sa banque sur la provenance des fonds ? (Republique tchèque en l’occurrence).

2) Si j'envoi l'argent à des "dates événements" à mes proches (Anniversaire, Noël...), peuvent-ils avoir des problèmes avec la banque sur la provenance des fonds ?

Voilà le schéma auquel j'avais pensé:

Noël arrive, j'envoi, mettons 300€, à mon père depuis mon compte en Estonie (Coinbase). Celui-ci me les reverses plus tard lors de mon anniversaire. Est-ce que ça peux être considéré comme de la fraude fiscale ?  Devra t'il se justifier auprès de sa banque des fonds que je lui envois depuis l'étranger ?

A partir du moment ou j'inclus des proches dans le schéma, j'aimerais être à 100% sûr qu'à aucun moment ils risquent d'être dans l'illégalité à cause de moi.

Autres pistes que j'aimerais exploré:

3) L'utilisation d'une carte bancaire anonyme, avez-vous déjà essayez et pensez-vous que c'est sans risque ?

4) Compte Off-shore ? Mais là je ne m'y connais pas du tout.

5) Alors à part ce petit soucis d'optimisation fiscal se pose une autre question. Si je souhaite faire régulièrement des investissements dans les crypto-monnnaies, sans forcément les trader au jour le jour, me conseilleriez-vous de créer une société pour ça ? Est-ce plus intéressant fiscalement ?

6) Dans le cadre ou les revenues générés par les cryptos-monnaies dépasserez mon activité principal  est-e que je risque quelque chose ? Dois-je mettre des choses en places ?

Voilà pour mes questions, je remercie d'avance ceux qui m'ont lus et qui prendront le temps de répondre Smiley.

PS: je suis ouvert à toutes "techniques de papa" de sous le manteau si il y en a qui existent :p.
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Rocou
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December 14, 2017, 09:45:00 AM
 #2

Coinbase n'est pas véritablement un compte bancaire. Il est lié à ton vrai compte bancaire. Les seules opérations que tu puisses faire, c'est de déposer des euros dessus et de récupérer des euros qui atterriront forcément et uniquement sur ton vrai compte bancaire.

Autrement dit,
1- tu ne pourras pas envoyer de l'argent à ton père avec Coinbase.
2- rien n'est invisible pour le fisc. Toute banque ayant signé des accords d'échange d'informations avec le fisc devra transmettre la liste de tes transactions.
Je ne sais pas s'il faut déclarer au fisc les plateformes telles Coinbase. Je ne sais pas si les exchanges ont signé des accords d'échanges d'informations avec le fisc. Mais si c'est le cas et s'il faut déclarer ce type de "compte" alors le fisc pourra obtenir, s'il le demande, le solde et la liste de tes transactions.

Il ne faut pas tirer des plans sur la comète; le site des impôts met à disposition un simulateur pour le calcul de ton impôt sur le revenu, il ne faut pas hésiter à t'en servir.

La meilleures stratégie, à mon humble avis, est de vendre peu de cryptos chaque année et de déclarer les gains. Avec le simulateur tu pourras voir facilement la somme maxi à déclarer pour ne pas être complètement spolié.

Puis, quand tu sera prêt, la seule solution est, hélas, de quitter de pays.
babar123
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December 14, 2017, 12:15:13 PM
 #3

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Puis, quand tu sera prêt, la seule solution est, hélas, de quitter de pays.

le probleme c'est que si j'ai bien compris, le trader qui a tradé des pair bitcoin/fiat (btcusd...) réalise ses gains au yeux du fisc à CHAQUE transaction ainsi si vous faite des achat reventes, même pendant une micro seconde, vous auriez réalisez vos gains, vous avez beau partir apres ça ne changerait rien, j'imagine que la plupart des trader on fait cette erreur
Rocou
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December 15, 2017, 12:23:38 PM
 #4

.

Puis, quand tu sera prêt, la seule solution est, hélas, de quitter de pays.

le probleme c'est que si j'ai bien compris, le trader qui a tradé des pair bitcoin/fiat (btcusd...) réalise ses gains au yeux du fisc à CHAQUE transaction ainsi si vous faite des achat reventes, même pendant une micro seconde, vous auriez réalisez vos gains, vous avez beau partir apres ça ne changerait rien, j'imagine que la plupart des trader on fait cette erreur

Il faut attendre des précisions de l'administration fiscale à ce sujet. Pour le moment, personne ne sait.

Cela dit, j'évoquais le cas de ceux qui n'ont rien vendu ou qui "tradent" uniquement en cryptos. La possession de cryptos, même si elles ont pris beaucoup de valeur, n'est pas imposable (Il n'y a plus d'ISF). De même que le trading en cryptos.
Ceux-la, s'ils possèdent un gros patrimoine en cryptos ont tout intérêt à partir.
babar123
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December 15, 2017, 12:35:58 PM
Last edit: December 15, 2017, 12:46:04 PM by babar123
 #5

 j'espere que c'est rattrapable, tant qu'on a rien versé sur le compte bancaire officiel
Laeltin
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December 15, 2017, 01:22:04 PM
 #6

Et sinon, si on n'a pas passé de sepa à coinbase et qu'on n'a acheté des BTC qu'avec sa cartes bleu, comment l'administration fiscale pourrait être au courant de l'existance de notre compte (surtout si on n'a pas encore dépensé ses bitcoins).

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Rocou
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December 15, 2017, 01:59:19 PM
 #7

Et sinon, si on n'a pas passé de sepa à coinbase et qu'on n'a acheté des BTC qu'avec sa cartes bleu, comment l'administration fiscale pourrait être au courant de l'existance de notre compte (surtout si on n'a pas encore dépensé ses bitcoins).

Dans ce cas, tu n'as rien à déclarer puisque tu n'as fait aucun gain. Le gain (ou la perte!) est effectif uniquement quand tu as vendu.
Laeltin
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December 15, 2017, 02:37:28 PM
 #8

Donc si on vend du BTC par l'intermédiaire de GDAX et qu'on rachète des LTC dans la foulé, on est censé déclarer ce gains, même si rien n'est sortie de la plateforme?

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December 15, 2017, 03:10:07 PM
 #9

Donc si on vend du BTC par l'intermédiaire de GDAX et qu'on rachète des LTC dans la foulé, on est censé déclarer ce gains, même si rien n'est sortie de la plateforme?

Attention, pour être sûr et certain de n'avoir rien à déclarer il faut que tu échanges des BTC directement contre des LTC.

Par contre, si tu vends de BTC et que tu reçois des euros en échange avec lesquels tu achètes des LTC tout en restant au sein de la plateforme, personne ne sait avec certitude, à l'heure actuelle, s'il faut déclarer tes gains puisqu'ils n'ont jamais transité sur ton compte bancaire.
bm842
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December 16, 2017, 01:43:02 PM
 #10

Attention, pour être sûr et certain de n'avoir rien à déclarer il faut que tu échanges des BTC directement contre des LTC.
Comment êtes-vous sûr et certain de ça ? Vous avez une source ?
Je pense plutôt qu'il faut déclarer sa plus-value en BTC car d'un point de vue comptable, il y a un achat (de LTC) et une vente (de BTC) (plus une charge de frais). Donc mécaniquement une plus ou moins value.
Rocou
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December 16, 2017, 06:55:04 PM
 #11

Oui, j'en suis sûr:

Quote
EXCEPTIONS

Que les détenteurs de bitcoins se rassurent toutefois, les gains latents, à savoir les gains constatés avant la cession des bitcoins et leur conversion en euros, qui peuvent être conséquents dès lors que la valeur des bitcoins a récemment explosé, ne sont pas soumis à l’impôt sur le revenu.

Idem pour les gains résultant du trading entre différentes cryptomonnaies. Rappelons en effet qu’il existe des centaines de cryptomonnaies en circulation ; le bitcoin n’étant que la première et la plus célèbre d’entre elles ; et surtout la plus valorisée (près de 300 milliards de dollars). Ainsi, les échanges de bitcoins contre des ethers ou des litecoins ne sont, pour l’heure, pas soumis à imposition.

Par Virginie Pradel qui est fiscaliste.

https://www.contrepoints.org/2017/12/16/305559-detenteurs-de-bitcoins-gare-a-fiscalite
Ralphy
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February 06, 2018, 02:00:04 PM
 #12

Je me suis posé des questions identiques.
On trouve eg n'importe quoi sur le web mais là j'ai trouvé un article fiable par un avocat fiscaliste https://avocatdroitfiscal.paris/fiscalite-cryptos-monnaies
babar123
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February 06, 2018, 08:30:27 PM
 #13

Je me suis posé des questions identiques.
On trouve eg n'importe quoi sur le web mais là j'ai trouvé un article fiable par un avocat fiscaliste https://avocatdroitfiscal.paris/fiscalite-cryptos-monnaies

les impôt sur la revente de bitcoin dès lors que le montant atteint une certaine somme >300K pour une activité régulière s'élèvent à plus de 80% :

17% charges sociales, environ 45% d'IR, 25% pour absence de cga

donc en france, monsieur DUPONT paie 80%, dans d'autres pays, il paie 0% ou 20% pour cette même activité (je pense par exemple à l'estonie), je rate qqch ? comment le taux peut-il réellement atteindre 80%, pouvez vous me dire, vous trader, comment allez vous procéder, allez vous payer cette somme ?
bragot
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February 06, 2018, 09:37:59 PM
 #14

  On croise les doigts pour que l état modifie sa doctrine fiscale d ici au moins de mai où aura lieu la declaration .

 Aux dernieres nouvelles les USA sont en train de fixer un cadre legal et fiscal attractif pour recuperer
 toute l innovation et les start-ups ( comme d hab ... lol )
  Si Bruno Lemaire ne revoit pas sa position , il va trimballer comme un fardeau, à vie , le fait d avoir fait rater un domaine d avenir à la France , et poussé au depart des jeunes créateurs d entreprises avec les brevets . 
  Il est jeune et il a un bel avenir politique , il va changer d avis .

Pour l aspect technique , étant donné que la loi de finances est deja passée pour 2018 , il est difficile de venir à une flat -tax d ici Mai , du coup la solution serait d autoriser la vision des cryptos comme des biens meubles , tout du moins pour la premiere année .
Tout le monde serait content , les boites resteraient en France , BLM n handicaperait pas son futur politique , tout le monde serait ravi .
 
babar123
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February 06, 2018, 10:13:48 PM
 #15

 On croise les doigts pour que l état modifie sa doctrine fiscale d ici au moins de mai où aura lieu la declaration .

 Aux dernieres nouvelles les USA sont en train de fixer un cadre legal et fiscal attractif pour recuperer
 toute l innovation et les start-ups ( comme d hab ... lol )
  Si Bruno Lemaire ne revoit pas sa position , il va trimballer comme un fardeau, à vie , le fait d avoir fait rater un domaine d avenir à la France , et poussé au depart des jeunes créateurs d entreprises avec les brevets .  
  Il est jeune et il a un bel avenir politique , il va changer d avis .

Pour l aspect technique , étant donné que la loi de finances est deja passée pour 2018 , il est difficile de venir à une flat -tax d ici Mai , du coup la solution serait d autoriser la vision des cryptos comme des biens meubles , tout du moins pour la premiere année .
Tout le monde serait content , les boites resteraient en France , BLM n handicaperait pas son futur politique , tout le monde serait ravi .
 

quest ce que cela changerait niveau taxation du trader ?
bragot
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February 06, 2018, 11:06:09 PM
 #16

pour de grosses sommes  pour un trader on passerait à 35 % environ , soit un peu plus que la Flat tax 30 % .
Bien sur c est toujours superieur à tous les autres pays , mais en France on fini par etre habitués par cet état de fait.
Si cela se fait ce serait deja meilleur que le taux mortel de 82 %  dont tu parles ( à juste titre en prenant le 25% de penalité CGA+ la taxe Fillon de 4 % )   
babar123
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February 07, 2018, 12:10:07 AM
Last edit: February 07, 2018, 01:53:26 AM by babar123
 #17

pour de grosses sommes  pour un trader on passerait à 35 % environ , soit un peu plus que la Flat tax 30 % .
Bien sur c est toujours superieur à tous les autres pays , mais en France on fini par etre habitués par cet état de fait.
Si cela se fait ce serait deja meilleur que le taux mortel de 82 %  dont tu parles ( à juste titre en prenant le 25% de penalité CGA+ la taxe Fillon de 4 % )    

35% serait beaucoup plus juste en effet
je n'ai jamais entendu parler de cette possibilité

pourtant les trader d'actions paient 55-60% d'impot, cf benoist ROUSSEAU,

Les gains engrangés grâce aux 1.469 cryptomonnaies actuellement recensées ne sont pas considérés comme des revenus mobiliers, à l'inverse par exemple des plus-values sur les actions.
En savoir plus sur https://www.cbanque.com/actu/66257/bitcoin-et-autres-cryptomonnaies-administration-fiscale-a-affut#tHTb6urUyX5fIf4D.99
https://www.cbanque.com/actu/66257/bitcoin-et-autres-cryptomonnaies-administration-fiscale-a-affut
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February 13, 2018, 01:33:05 PM
 #18

Mon avocat fiscaliste a sorti un nouvel article génial sur le sujet de la fiscalité de cryptos. Bonne lecture!
https://avocatdroitfiscal.paris/reponses-fiscaliste-crypto
roidudisco
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February 13, 2018, 04:03:05 PM
 #19

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February 13, 2018, 05:02:33 PM
Last edit: February 13, 2018, 05:13:16 PM by babar123
 #20

Mon avocat fiscaliste a sorti un nouvel article génial sur le sujet de la fiscalité de cryptos. Bonne lecture!
https://avocatdroitfiscal.paris/reponses-fiscaliste-crypto

il dit : "Que selon moi, sur la base de mon expérience de l’administration fiscale, qui est assez importante, le fisc va très probablement considérer que l’échange de cryptos contre d’autres cryptos est imposable et donc infliger des redressements le cas échéant importants, sur ce fondement (ensuite, certains contribuables iront probablement contester cela devant les tribunaux, et nous aurons, d’ici 3 ou 4 ans, de premières décisions de tribunal. Donc de premiers éléments)" donc tout ceux qui ont touché a polo binance bittrex en kyc sont morts ?
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