Compte à l'étranger à déclarer... en retard

[LeGaulois]

Tu confonds peut etre avec l'IFU des comptes francais?

En passant, je voulais montrer un truc

vous n'avez pas à déclarer les comptes ayant pour objet de réaliser en ligne des paiements d'achats ou des encaissements afférents à des ventes de biens d'un montant inférieur à 10 000 € par an pour l'ensemble des comptes dès lors que ces comptes sont adossés à un compte ouvert en France.

Je connaissais deja ce texte et je l'utilise depuis des années. Ca peut etre une bonne solution pour la crypto sans prise de tete

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[sebneb]

vous n'avez pas à déclarer les comptes ayant pour objet de réaliser en ligne des paiements d'achats ou des encaissements afférents à des ventes de biens d'un montant inférieur à 10 000 € par an pour l'ensemble des comptes dès lors que ces comptes sont adossés à un compte ouvert en France.

C'est tiré d'où cette phrase s'il te plaît ?

D'avance merci

[Saint-loup]

vous n'avez pas à déclarer les comptes ayant pour objet de réaliser en ligne des paiements d'achats ou des encaissements afférents à des ventes de biens d'un montant inférieur à 10 000 € par an pour l'ensemble des comptes dès lors que ces comptes sont adossés à un compte ouvert en France.

C'est tiré d'où cette phrase s'il te plaît ?

D'avance merci

5. Comptes non soumis à l'obligation de déclaration
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L'obligation de déclaration prévue par l'article 1649 A du CGI ne s'applique pas aux comptes détenus à l'étranger dans des établissements financiers lorsque sont satisfaites les conditions cumulatives suivantes :

- le compte a pour objet de réaliser en ligne des paiements d'achats ou des encaissements afférents à des ventes de biens ;

- l'ouverture du compte suppose la détention d'un autre compte ouvert en France et auquel il est adossé ;

- la somme des encaissements annuels crédités sur ce compte et afférents à des ventes réalisées par son titulaire n'excède pas 10 000 €. Ce seuil est apprécié, le cas échéant, en faisant la somme de tous les encaissements effectués sur l'ensemble des comptes détenus par le même titulaire et ayant pour objet de réaliser en ligne des paiements d'achats ou des encaissements afférents à des ventes de biens.

http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/580-PGP.html

[Mickael42100]

Bon, allez, le retour.

Préparez vous à rire, ou à grincer des dents !!


Mon RDV d'une demi heure a été finalement très expéditif, n'ayant duré que 10 minutes...


Alors c'est très simple, je lui explique avoir des "comptes à l'étranger" sur des plateformes de trading de crypto monnaie, déjà à voir la gueule qu'elle fait, je sens que ça va être difficile.

Je veux savoir si les plateformes de crypto trading sont des comptes à l'étranger, elle me dit ne pas savoir ce que c'est.

Vous Monsieur vous êtes un spéculateur, un financier, vous devez vous incrire à l'URSSAF et faites l'objet d'un impôt sur le revenu.

Registre des BNC (ou BIC je sais plus).

Je lui parle de la flat tax, elle me dit que ça n'a rien à faire là dedans.

Elle finit par comprendre que je spécule POUR MOI et pas pour des tierces personnes, elle dit que j'agis donc pour mon compte et qu'il faut parler de plus value de cession mobilière, dans le formulaire 2042.

Je lui parle des discussions entre spécialistes pour savoir si les comptes de cryptomonnaies sont des comptes à l'étranger ou non, elle me dit que les comptes à l'étranger doivent être déclarés, mais ne sait pas ce qu'est une plateforme de crypto trading.

Je lui rappelle la Flat Tax, elle me dit que ça ne concerne encore une fois pas ça, je lui dit que SI, le gouvernement Philippe a fait passé une loi qui s'applique dès 2019. Nous sommes soumis aux 30%.

Elle constate encore une fois que je n'ai déclaré aucun revenu, je lui rappelle que je n'ai fais AUCUN gain justement, et que je vis sur mes fonds propres hébergés ces temps ci à titre gracieux.

Elle grimace, je sens que je vais me faire contrôler. Cela dit pourquoi pas, car je pourrais avoir chez moi accès aux textes de lois. Surtout que je n'ai rien fait d'illégal et suis à jour, sauf pour cette histoire de plateforme que j'essaie de régulariser.

Et là tenez vous bien, je lui demande "Mon autre problème vient du fait que je ne sais pas si avant 2019 l'on ne compte les plus value que dans les conversions Crypto - Fiat ou si dans les échanges entre crypto les plus value de valeurs non converties en fiat doivent être considérées elles aussi comme des gains."

La réponse qui m'a achevé : "Monsieur vous êtes un spéculateur qui utilise des termes de la finance, vous êtes plus compétent que moi en la matière, je ne comprends pas votre question. Qu'est-ce qu'une crypto monnaie ??""

"Le bitcoin ,l'ethereum, ça ne vous dis rien ??"

"Je ne suis pas qualifié en la matière."

Et elle me reparle de son URSSAF, du formulaire 2042, des cessions de valeurs mobilières et des BNC, selon qu'on trade pour des tierces personnes ou pour soi même.

Je lui demande finalement où puis je trouver plus compétent qu'elle, à Lyon peut-être ? Elle me répond que je n'en trouverai pas !!


Je lui demande si la décision du Conseil d'Etat lui parlait, et la loi du gouvernement Philippe sur le sujet, elle me répond que ça ne lui dit rien et n'a rien reçu dessus. Elle me fait savoir que j'aurais dû venir avec les textes du Conseil d'Etat et la loi du gouvernement !! oO


Je lui dit de chercher sur le net, elle va sur legifrance, elle hésite, je lui épèle le mot "crypto".

Moi Monsieur je n'ai rien sur Legifrance, et nous sommes le 15 janvier...

Bon ben je vais voir quelqu'un de plus spécialisé ailleurs, elle grimace encore sur l'absence de revenus, normal, je n'ai fais AUCUN gain je précise.

On se quitte cordialement !!

Donc URSSAF, formulaire 2042, BNC ou BIC je sais plus, impôt sur le revenu. Pour selon que vous tradez pour vous ou pour d'autres !!

Mais vu qu'elle ignore tout, ET de la loi, ET de la décision du Conseil d'Etat, ET de ce qu'est une crypto monnaie, je doute que je puisse tirer quoi que ce soit de ces informations !!

Désemparé par cette administration poussiéreuse qui ne se tient pas à jour !!

[Oxstone]

Ahahahahahah

Bref

C'est ce que je disais plus haut. Les fonctionnaires sensés te  contrôler sont à des années lumières d'être prêts à affronter la crypto.

Si JAMAIS tu te faisais contrôler un jour, avant qu'ils comprennent ce que tu fais et comment ça fonctionne laisse moi te dire qu'ils auront abandonné depuis un bail.

Encore une fois si tu trade des millions ils prendront peut-être le temps et l'énergie pour te mettre au pas, mais si c'est juste quelque milliers d'euros ils iront gentiment voir ailleurs.

Ceci dit j'aime les réponses de la dame: "Monsieur vous êtes un spéculateur qui utilise des termes de la finance, vous êtes plus compétent que moi en la matière, je ne comprends pas votre question. Qu'est-ce qu'une crypto monnaie ??"

Alors le spéculateur? On essaie d'embrouiller l'honnête administration pour passer entre les mailles du filet? Hein? 

[Mickael42100]

Alors le spéculateur? On essaie d'embrouiller l'honnête administration pour passer entre les mailles du filet? Hein? 

Mais j'ai vraiment l'impression qu'elle a cru ça. 

Comme si un fraudeur allait se balancer au FISC comme ça !! 

[LeGaulois]

Pour l'URASSF elle avait raison mais tu as peut etre mal expliqué.
Tu fais pas de gros volume de trading et de gains, une declaration BNC est suffisante vu que c'est pas une activité principale. La personne a du croire que tu speculais avec des sommes a 4-5 chiffres et que tu en fais ton revenu principal.


Quand tu lui as parlé des plateformes de crypto trading, elle aurait pu se dire que c'est quasi la meme chose qu'une plateforme de trading genre etoro.

[asche]

C'était tellement évident en même temps.
Tu aurais du lui demander un écrit confirmant qu'elle ne sache pas répondre à tes questions pour te couvrir.

[Oxstone]

C'était tellement évident en même temps.
Tu aurais du lui demander un écrit confirmant qu'elle ne sache pas répondre à tes questions pour te couvrir.

Je me demande si ça marche ça d'ailleurs...

Après tout:
"nul n'est censé ignorer la loi"
mais si un fonctionnaire des impôts ignore la loi...

On est toujours en tort? On peut porter plainte contre l'Etat pour mauvais conseil? ^^

Enfin de toute façon à mon avis elle aurait refuser de te signer quoi que ce soit.

[Saint-loup]

J'avoue que je pensais qu'en prenant un rdv en ayant précisé qu'il s'agit de cryptos, tu tomberais sur quelqu'un ayant pris la peine de chercher les consignes en la matière.
Tu as donc fait chou blanc. Par contre, j'ai un peu l'impression que tu t'es moqué d'elle en lui parlant de la nouvelle loi alors qu'on attend toujours les décrets d'application... ça c'etait un peu abusé de ta part.
Bref si tu veux avoir des infos sur l'imposition des PV réalisées avant 2019, il vaut mieux passer par mail/courrier pour que ça puisse être transmis aux gens compétents.

[LeGaulois]

Je me demande si ça marche ça d'ailleurs...

Oui ca existe. Ca porte un nom mais je sais plus comment ca s'appel. En gros c'est un papier des impots qui dit qu'on t'as dis que fallait declarer comme ci ou comme ca.
Apres au moment venu, si tu as suivis leur indications mais que tu te retrouves en erreur (tu as mal declaré), c'est de leur faute et tu es couvert par ce papier., et donc tu ne serais pas pénalisé.

[Mickael42100]

J'avoue que je pensais qu'en prenant un rdv en ayant précisé qu'il s'agit de cryptos, tu tomberais sur quelqu'un ayant pris la peine de chercher les consignes en la matière.
Tu as donc fait chou blanc. Par contre, j'ai un peu l'impression que tu t'es moqué d'elle en lui parlant de la nouvelle loi alors qu'on attend toujours les décrets d'application... ça c'etait un peu abusé de ta part.
Bref si tu veux avoir des infos sur l'imposition des PV réalisées avant 2019, il vaut mieux passer par mail/courrier pour que ça puisse être transmis aux gens compétents.

Il me semble pourtant que la loi est valable dès le 1er janvier 2019 non ? Un décret d'application ? Rétro actif alors ?

Et il faut attendre le décret d'application pour que l'administration soit au courant ? Surtout qu'une parie de mes questions devaient concerner cet AVANT 2019.

LE "je ne sais pas de quoi vous parler" et "je ne trouve rien sur legifrance" est du je-m'en-foutisme pur et simple. Le fait d'être lacunaire sur un sujet si sérieux n'aurait pas dû être traité de se part avec tant de légèreté. Quand on ne sait pas, on désigne un référent plus compétent.

Comment oser affirmer qu'il n'y a pas plus compétent ailleurs alors qu'on avoue soi même de rien comprendre ?

Cela, sa manie de couper systématiquement mes phrases nous empêchant de nous comprendre, et le fait qu'elle insiste sur le fait que je n'ai déclaré aucun gain alors que justement je n'ai RIEN gagné, je la sentais bien énervée sur ce coup là.

Je n'ai ni à subir ni à payer pour son incompétence !!


Sans oublier le "Vous auriez dû venir avec les textes du Conseil d'Etat et la loi passée par le gouvernement". Quand je vais chez le médecin, je débarque pas avec la littérature la plus récente sur la maladie que je m'auto diagnostique. Ce n'est pas à moi de mettre à jour ses connaissances, surtout que le RDV était déjà prévu pour vendredi dernier avant d'être repoussé, et que j'étais passé prendre RDV le 26 décembre 2018, elle avait donc largement le temps de se renseigner.

[asche]

J'avoue que je pensais qu'en prenant un rdv en ayant précisé qu'il s'agit de cryptos, tu tomberais sur quelqu'un ayant pris la peine de chercher les consignes en la matière.
Tu as donc fait chou blanc. Par contre, j'ai un peu l'impression que tu t'es moqué d'elle en lui parlant de la nouvelle loi alors qu'on attend toujours les décrets d'application... ça c'etait un peu abusé de ta part.
Bref si tu veux avoir des infos sur l'imposition des PV réalisées avant 2019, il vaut mieux passer par mail/courrier pour que ça puisse être transmis aux gens compétents.

Il me semble pourtant que la loi est valable dès le 1er janvier 2019 non ? Un décret d'application ? Rétro actif alors ?

Et il faut attendre le décret d'application pour que l'administration soit au courant ? Surtout qu'une parie de mes questions devaient concerner cet AVANT 2019.

LE "je ne sais pas de quoi vous parler" et "je ne trouve rien sur legifrance" est du je-m'en-foutisme pur et simple. Le fait d'être lacunaire sur un sujet si sérieux n'aurait pas dû être traité de se part avec tant de légèreté. Quand on ne sait pas, on désigne un référent plus compétent.

Comment oser affirmer qu'il n'y a pas plus compétent ailleurs alors qu'on avoue soi même de rien comprendre ?

Cela, sa manie de couper systématiquement mes phrases nous empêchant de nous comprendre, et le fait qu'elle insiste sur le fait que je n'ai déclaré aucun gain alors que justement je n'ai RIEN gagné, je la sentais bien énervée sur ce coup là.

Je n'ai ni à subir ni à payer pour son incompétence !!

La loi est valable dès le 1/1/2019.
Seulement tu déclares tes revenus 2019 ... en 2020. Tu as donc un peu de temps.

[Mickael42100]

De plus une crypto monnaie c'est quoi finalement ?

Une monnaie ? Une action ? Un autre titre ? Une valeur mobilière ?

En fonction de la réponse ça change tout.

Et qu'apporter comme crédit à la réponse d'une personne vous disant ne pas savoir ce qu'est une crypto monnaie, ou les conversions crypto - fiat et crypto - crypto ?

[Saint-loup]

De plus une crypto monnaie c'est quoi finalement ?

Une monnaie ? Une action ? Un autre titre ? Une valeur mobilière ?

En fonction de la réponse ça change tout.

Et qu'apporter comme crédit à la réponse d'une personne vous disant ne pas savoir ce qu'est une crypto monnaie, ou les conversions crypto - fiat et crypto - crypto ?

Qu'est-ce que tu vas faire maintenant?

[Saint-loup]

Je me demande si ça marche ça d'ailleurs...

Oui ca existe. Ca porte un nom mais je sais plus comment ca s'appel. En gros c'est un papier des impots qui dit qu'on t'as dis que fallait declarer comme ci ou comme ca.
Apres au moment venu, si tu as suivis leur indications mais que tu te retrouves en erreur (tu as mal declaré), c'est de leur faute et tu es couvert par ce papier., et donc tu ne serais pas pénalisé.

Un rescrit y'en a un qui en avait fait un (avant l'arrêt du CE)

tu as un rescrit confirmant la taxation du crypto crypto par un chef de service comptable FIP  ?
serait-il pôssibnle de le publier anonymisé ?

Plus exactement, j'ai fait une demande de rescrit fiscal sous la forme de proposition de fiscalisation de mes activités cryptos. Extraits (écrits par moi donc):

...
Tous les opérations réalisées en [...] consistent en des échanges d'UCV (achetées [...]) contre d'autres UCV. Dans ce cadre, la plus-value réalisée se calcule par la différence entre le montant total (M) en euros des UCV destinées à l'échange valorisé à l’instant de la transaction moins le prix d'acquisition moyen de ces UCV. Le montant M (plus frais) est également le coût total des UCV nouvellement acquises lors de l'échange. A noter que ces plus-values sont purement comptables et que je n'ai touché aucune somme en EUROs.
Je m’appuie ici sur un article du BOFIP (http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/2824-PGP.html? identifiant=BOI-BNC-CHAMP-10-10-20-40-20140711 1080) qui mentionne que « les gains sont imposables, quelle que soit la nature des biens ou valeurs contre lesquels les bitcoins sont échangés (échange des bitcoins contre des euros, mais aussi achats de biens de toute nature réglés par des bitcoins : dans ce cas, le gain doit être déterminé par référence à la valeur en euros du bien acquis). »
...
Les points à confirmer dans le cadre de ce rescrit sont les suivants:
...
- Les échanges d'UCV contre d'autres UCV sont assujettis à l'impôt sur la base de la plus-value réalisée sur les UCV détenues avant échange (valorisation de l’échange au cours du jour moins le prix moyen d'acquisition).
...

UCV: Unité de Compte Virtuelle=Bitcoin ou altcoins

La réponse qui m'a été faite est la suivante: "Je valide la fiscalisation de vos activités telle que vous la proposez en fonction des dispositions du BOFIP indiqué.".

[Mickael42100]

De plus une crypto monnaie c'est quoi finalement ?

Une monnaie ? Une action ? Un autre titre ? Une valeur mobilière ?

En fonction de la réponse ça change tout.

Et qu'apporter comme crédit à la réponse d'une personne vous disant ne pas savoir ce qu'est une crypto monnaie, ou les conversions crypto - fiat et crypto - crypto ?

Qu'est-ce que tu vas faire maintenant?

Je pense envoyer mon cas par mail au service des impôts via ma messagerie interne liée à mon compte fiscal sur impôt gouv fr.

J'espère que ça va pas tomber sur la "conseillère" de ce matin mais l'envoyer à une centrale plus spécialisée. ^^

[Yaplatu]

Je pense envoyer mon cas par mail au service des impôts via ma messagerie interne liée à mon compte fiscal sur impôt gouv fr.

J'espère que ça va pas tomber sur la "conseillère" de ce matin mais l'envoyer à une centrale plus spécialisée. ^^

Oui, alors en revanche attend toi à une réponse sous quelques mois

[Oxstone]

Je pense envoyer mon cas par mail au service des impôts via ma messagerie interne liée à mon compte fiscal sur impôt gouv fr.

J'espère que ça va pas tomber sur la "conseillère" de ce matin mais l'envoyer à une centrale plus spécialisée. ^^

Franchement, respect pour ta pugnacité à rester honnête et transparent.

Je pense que j'aurais abandonné avant même d'avoir pris le rdv avec les impôts xD

[Mahabarata]

Je lui dit de chercher sur le net, elle va sur legifrance, elle hésite, je lui épèle le mot "crypto".

Arrivé à cette phrase, je me suis mis à pleurer de rire, alors que le thème est vraiment consternant. Merci.