Dans le but de recherche sur mon cas perso, je me suis dis que la meme situation devait exister en France.
Alors bon, comme je sais que parmis vous ya aussi des fermier, peut etre que ca peut en aider plus d'un.
Je vous met deux ou trois liens, l'explication dans les grandes lignes, a vous de paufiner si c'est quelque chose qui peut marcher dans votre cas.
Lien : qui n'a pas besoin de payer de TVA (fisc FR) :
https://www.impots.gouv.fr/portail/professionnel/prestations-aux-non-assujettisLien similaire, autre source :
https://www.mesalertesetconseils.fr/2019-05/prestations-de-services-et-tva-si-votre-client-est-a-l-etranger-FRACCEAR_EU08140301Cas d'ecole (a adapter).
Mr Dupond, decide de devenir "coach / conseiller"
Mr Dupond monte une societe en France.
Mr Dupond prend un telephone chez Orange
Mr Dupond vas au restaurant,
Mr Dupond prend une voiture en leasing
Mr Dupond, s'auto loue une partie de sa maison pour avoir un bureau
Mr Dupond s'achete des chemises et pentalons
Mr Dupond, va en seminaire de travail / recherche a St tropez
(dans les example du dessus, Mr Dupont fait les depenses avec la carte bancaire de la societe Mr Dupond eurl)
....
....
Bref, l'entreprise de Mr Dupond depense de l'argent .....
Comment Mr Dupond gagne de l'argent ?? Comment fais-t-il pour ne pas faire faillite ??
Mr Dupond a des clients, qui sont a l'etranger (comme c'est arrangeant !).
Ces clients sont au Brunei, a Barhain, a Macau .... que des pays sans TVA/VTA/GST.
Mr Dupond fais donc des factures de 1000 euros par semaine (pas de TVA) payable en Bitcoin.
Les "client" de Mr Dupond envoient a Mr Dupond des BTC.
Mr Dupond vend ses BTC issues de factures sur XXX ou YYY contre des euros.
Il n'y a pas de plue value en crypto car la facture est payee le meme jour que la transformation en euro.
Tout est clean car ce n'est pas interdit d'etre paye en BTC, si la facture est en euro et qu'il ya un system coherant de conversion.
Mr Dupont depense 30 000 euros par an en loyer / voiture / voyage / frais de bouche / vetement .....
Mr Dupont facture pour 30 000 euros de coaching / conseils a ses clients de Barhain / Macau / Brunei
Mr Dupont ne paye pas de TVA, Mr Dupont ne paye pas de taxes sur les profits, Mr Dupont est content.
Mr Dupont pourrait gagner plus, il lui faudrait alors payer de taxes sur les profit de son entreprise.
Mr Dupont pourrait aussi se verser des salaires / dividende en tant que directeur, il faudrait alors payer des taxes et charges sociales ... mais dans tous les cas, les couts de fonctionnements sont bel et bien deduits des rentree d'argent via la facturation de prestation hors zone euro .
PS : vous n'avez pas besoin de vous appeller Mr Dupond pour que ce scenario marche.
@halab j'ai regarde, je ne sais plus dans quel thread ce message est le plus adapte. Je te laisse le deplacer la ou tu le sens mieux.