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Author Topic: En bref, quel est le montant dû aux impôts en cas de vente de bitcoins ?  (Read 18399 times)
Cyriel
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February 08, 2017, 04:09:08 PM
 #1

Alors j'aimerais clarifier ça aujourd'hui pour éviter des surprises demain. Je prédis le Bitcoin à au moins 4000€ d'ici à 2020. À ce moment-là je sortirai certainement une partie de mes bitcoins pour m'acheter un appartement ou une petite maison histoire d'avoir un petit revenu régulier. Je ferai bien outre de payer les taxes dues, car l'obligation morale que cela représente pour certain n'existe pas chez moi, mais cela va paraître louche que du jour au lendemain j'achète cela sans prêt bancaire. Du coup je devrai me plier à la loi. Mais combien exige-t-elle au juste, et à partir de quel montant ?

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February 08, 2017, 06:49:05 PM
 #2

Salut, je n'ai pas creusé le sujet, mais c'est peut-être classé en revenus exceptionnels (pour les particuliers)

http://impotsurlerevenu.org/declarer-ses-revenus/621-comment-declarer-des-revenus-exceptionnels-.php
Meuh6879
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February 08, 2017, 10:02:56 PM
 #3

Bitcoin est-il une oeuvre d'art ?  Grin
https://impot-sur-le-revenu.ooreka.fr/comprendre/fiscalite-oeuvres-d-art-metaux-objets-precieux

mais en général, les impôts tournent plutôt par là : https://www.aucoffre.com/upload/documents/fr/2014-05_CP_Comment-declarer-son-patrimoine-en-or-d-investissement.pdf

Quote
Taxe Forfaitaire : 6,5% (dont 0,5% de CSG/CRDS)

- Si transaction < 5000€ : Pas de taxe

- Si transaction > 5000€ : 34,5% sur les plus-values  (19% + 15,50% de prélèvements sociaux).



t'en fait pas, va ... le jour où t'as un mouvement de plus de 50 000 euros sur ton compte bancaire (donc la provenance n'est pas lié à ton dossier FICOBA et ni à ton employeur ou caisse de retraite), l'année qui suit, tu es gentillement convoqué au trésor public pour fournir quelques explications.



Et c'est pas moi qui le dit ... c'est des gens qui ont acheté une Porsche Cayenne Turbo S ... avec des fonds étrangers (150 000 euros).
Cyriel
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February 09, 2017, 12:24:02 AM
 #4

Meuh, alors si je comprend bien ton site, Bitcoin est un bijoux. Dans ce cas il est exonéré de toute taxation après 22 ans ?

TotalPanda
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February 09, 2017, 11:11:36 AM
 #5

qui ont acheté une Porsche Cayenne Turbo S ...
pôwaa quel mauvais goût ces nouveaux riches
Meuh6879
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February 09, 2017, 04:43:44 PM
 #6

 Grin ils ont déjà la rolex ...
TotalPanda
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February 09, 2017, 05:58:56 PM
 #7

Grin ils ont déjà la rolex ...
Avec un "R" Kapital SVP merci  Cheesy

Les ventes de montres de luxe neuves chutent depuis plus d'un an.
En plus, elles sont difficiles à revendre ou alors décote substantielle si revente rapide lol.
Pour les montres de collection, je ne connais pas le marché  Wink

Sans compter les contrefaçons qui pullulent...
Cyriel
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February 18, 2017, 03:51:02 PM
 #8

Meuh, alors si je comprend bien ton site, Bitcoin est un bijoux. Dans ce cas il est exonéré de toute taxation après 22 ans ?

Je suis toujours intéressé de savoir ça. Attendre 22 ans ne me dérangerais pas si c'est pour ne pas avoir de taxes à payer dessus !

Meuh6879
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February 18, 2017, 04:28:36 PM
 #9

 Grin un QR-Code (clé privée) gravé sur une pièce d'or, c'est donc de l'or transformé ... donc un bijou.
Cyriel
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February 22, 2017, 06:24:58 PM
 #10

Grin un QR-Code (clé privée) gravé sur une pièce d'or, c'est donc de l'or transformé ... donc un bijou.

Oui mais dans le cas où l'on souhaite vendre les Bitcoins ? On vend le "bijou", et on empoche le fric, sans avoir d'impôt à payer dessus ? Dans le cas d'une adresse, c'est facile de prouver que cela 22 ans qu'on l'a, mais le bijou, s'il est fabriqué par nos soins, donc sans facture, c'est plus difficile. Peut-être un site internet de diffusion en direct pendant 22 ans avec archivage des vidéos pour preuve que cela fait 22 ans qu'il est à nous ? C'est peut-être beaucoup mais pour ne pas payer tout est bon Grin !

Meuh6879
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February 22, 2017, 09:26:30 PM
 #11

la date de la seule transaction du QR-Code ... est la date de création (COLD STORAGE).

si on te demande si tu es le propriétaire, tu sors 1 centimes du QR-Code en demandant la date que les gens veulent voir afficher sur la transaction (avec l'heure approximative).

ce n'est rien de moins qu'un certificat électronique infalsifiable.

dans 20 ans, tu feras cette procédure depuis tes lunettes connectées car tout sera en Cloud (qu'on le veuille ou non) y compris la location de noeuds bitcoin (full node) loués à l'heure pour les vérifications.
superresistant
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February 22, 2017, 11:26:27 PM
 #12

qui ont acheté une Porsche Cayenne Turbo S ...
pôwaa quel mauvais goût ces nouveaux riches

Moche mais top comme 4x4. Comportement nickel sur la neige. Elle ne dérape jamais.


Here's my bag so you don't ask : Bitcoin, tenX, iexec, byteball and pepecash
patrickus
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February 24, 2017, 07:51:34 AM
 #13

qui ont acheté une Porsche Cayenne Turbo S ...
pôwaa quel mauvais goût ces nouveaux riches
Moche mais top comme 4x4. Comportement nickel sur la neige. Elle ne dérape jamais.
C'est une voiture détestée par tous les puristes fans de Porsche, c'est le comble du mauvais gout ! Bref, c'est le genre de voiture que j'aimerais bien avoir. Cheesy
ejp
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February 24, 2017, 11:42:53 AM
 #14

qui ont acheté une Porsche Cayenne Turbo S ...
pôwaa quel mauvais goût ces nouveaux riches
Moche mais top comme 4x4. Comportement nickel sur la neige. Elle ne dérape jamais.
C'est une voiture détestée par tous les puristes fans de Porsche, c'est le comble du mauvais gout ! Bref, c'est le genre de voiture que j'aimerais bien avoir. Cheesy

en occasion ça décote énormément tu peux te faire plaisir pour le prix d'une renault mégane de merde !
Meuh6879
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February 24, 2017, 12:13:14 PM
 #15

tu te coupe juste un bras à chaque révision.
un peu comme une Tesla S d'ailleurs ...  Roll Eyes
perl
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February 24, 2017, 07:26:51 PM
 #16

Salut, je n'ai pas creusé le sujet, mais c'est peut-être classé en revenus exceptionnels (pour les particuliers)

http://impotsurlerevenu.org/declarer-ses-revenus/621-comment-declarer-des-revenus-exceptionnels-.php

Vous partez tous en vrille son une hypothèse de quelqu'un qui a le mérite de dire qu'il a pas creuser le sujet .


Vous voulez un réponse ? Consulter le BOFIP .
Et vous voulez une reponse personnaliser faites un rescrit .

Le bitcoin n'est pas régit directement pas les Impôts et chaque cas et un cas .



Vous voulez un cas personnel Smiley

Je le déclare en BNC sur deux années .
Je n'ai transformer mes BTC en euro que en decembre de 2016 et janvier 2017 dans la limite que me permet le BNC.

J'ai le droit de le faire car je ne pouvais pas raisonnable attendre un bénéfice aussi consequent XMRx20 et BTCx5 .

Et pour la suite mon activité sera dans une société en cours de création car aujourd'hui je ne peut pas me prévaloir de exeptionalité de la chose .


Cela a mit 3 a 4 mois Smiley

Apres une visite au impôts pour m'aider a comprendre.
Et un délais de réception de 2 a 3 mois pour la réponse du rescrit .


guigui371
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February 27, 2017, 05:46:41 AM
 #17

vous savez quoi ??
J'ai google "vendre une oeuvre d'art"
Je suis tombe sur un site "des echos"  Puis sur ce site :

https://achetezdelart.com/conseils/


j'ai ete voir dans conseil d'experts.

https://achetezdelart.com/blockchain/

https://achetezdelart.com/provenance/


C'est ouf !! trop random !!!

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Cyriel
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February 27, 2017, 06:40:50 PM
 #18

la date de la seule transaction du QR-Code ... est la date de création (COLD STORAGE).

si on te demande si tu es le propriétaire, tu sors 1 centimes du QR-Code en demandant la date que les gens veulent voir afficher sur la transaction (avec l'heure approximative).

ce n'est rien de moins qu'un certificat électronique infalsifiable.

dans 20 ans, tu feras cette procédure depuis tes lunettes connectées car tout sera en Cloud (qu'on le veuille ou non) y compris la location de noeuds bitcoin (full node) loués à l'heure pour les vérifications.

Mais le fisc ne se douterait de rien et n'appellerait pas ça quelque chose du genre "détournement d'usage" ou quelque chose comme cela, comme cela se fait pour les armes ?

Et vous croyiez que le paiement de l'impôt peut se faire en Bitcoin directement, de sorte que je puisse payer les 34% alors que cela ne représente pas beaucoup d''argent ?

Et aussi, il y a une limite à ces montages ? Parce ce que si je créé un "bijou" à cent mille euros, ça fait louche quoi...

Et sinon, tu peux me croire je n'aurai pas de lunettes connectées Roll Eyes...

Meuh6879
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February 27, 2017, 09:40:48 PM
 #19

Une oeuvre d'art est non-soumise à déclaration de patrimoine (donc pas à l'impôt).
Une oeuvre d'art a le prix qu'on veut bien lui allouer.

Faut juste une assurance qui veut bien l'assurer à ce montant-là ... (utilisation du tiers non-lié pour certifier la valeur porté au bien).

Je ne vise personne mais je regarde longuement les déclarations de patrimoines de nos gouvernements ... et les cases vides pendant leur exercice alors qu'avant, y'avait 4 millions en rentrées, j'aime pas.

Plutocratie.
Oligarchie.
Collusion.
Cyriel
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February 28, 2017, 05:32:55 PM
 #20

Oui mais nous on parle de la vente de l'objet, donc cette vente peut être taxée, non ? De plus, il faudrait que je trouve quelqu'un qui veuille m'acheter la totalité, parce que sinon, je peux en vendre plusieurs, mais là ça devient un commerce et case impôt.

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